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oriGIn : Notre réseau mondial continue de grandir
Nous sommes heureux d’annoncer que deux nouveaux membres ont rejoint récemment oriGIn : l’Association pour la défense du café Ziama Macenta (ADECAM) de la Guinée (en tant que membre), et le « Department of Intellectual Property Rights » (D/IPRs) du Cambodge (en tant que membre associé).
L’Association pour la Défense du café Ziama Macenta (ADECAM) est le groupement qui représente l’IG « Café Ziama-Macenta ». En 2013, le Café de Ziama Macenta a été reconnu comme IG au sein de l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI – qui couvre 16 pays d’Afrique occidentale et centrale), l’une des trois premières IG à obtenir cette reconnaissance avec le « poivre blanc de Penja » (Cameroun) et le « Miel d’Oku » (Cameroun). Ce café robusta – cultivé sur le Mont Ziama dans les départements de Orémaï, Sengbédou, Sérédou, Fassankoni, Kouankan et Zébéla – a un goût unique et très peu amer.
Le « Department of Intellectual Property Rights (D/IPRs) » du Cambodge est responsable de l’administration et de la protection des marques, des marques collectives et des IG dans le Royaume du Cambodge. Le D /IPRs encourage également le développement des IG potentielles et leur promotion comme outil de développement économique des communautés rurales et de réduction de la pauvreté. En plus des IG existantes (poivre de Kampot et Kampong Speu sucre de palme), le Cambodge a beaucoup de IG potentielles, comme par exemple le « Siem Reap Prahoc » (pâte de poisson fermenté), la soie de Phnom Srok, les oranges et le riz de Battambang, le Durian de Kampot (fruit) et le Pomelo Kratie.
Avec les groupements d’IG, les bureaux de propriété intellectuelle en charge des IG et d’autres institutions publiques et privées qui s’intéressent aux IG, de plus en plus rejoignent oriGIn pour bénéficier ainsi qu’enrichir les connaissances et l’expérience de notre réseau international.
Accords bilatéraux : Le mandat de négociation du T-TIP rendue publique
Le Conseil de l’Union européenne a rendu public le mandat de négociation concernant le Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (en anglais Transatlantic Trade and Investment Partnership, TTIP). Le mandat de négociation est un document qui définit les objectifs à atteindre dans le cadre d’une négociation donnée.
Sur les droits de propriété intellectuelle et les IG – voir page 14 du mandat de négociation – le Conseil a donné mandat à la Commission européenne de mener des négociations afin de parvenir à un niveau solide de protection des IG européennes dans le cadre de l’accord (« Les négociations viseront à garantir une protection et une reconnaissance accrues, grâce à l’accord, des indications géographiques de l’UE, d’une manière qui se fonde sur les ADPIC et les complète, en tenant compte du lien avec leur utilisation préalable sur le marché américain en vue de résoudre les conflits existants de manière satisfaisante ») .
En 2014, oriGIn a suivi de près les négociations du T-TIP en participant avec plusieurs de ces membres des deux côtés de l’Atlantique à 3 des « stakeholder meetings » organisés à Washington DC et Bruxelles pendant les cycles de négociations du T-TTP . Dans ce contexte, nous avons transmis toujours aux négociateurs un message fort en faveur des IG, au bénéfice des producteurs et des consommateurs aux Etats-Unis et dans l’UE. oriGIn continuera et renforcera cette stratégie en 2015.
UE: adoption du nouveau règlement sur l’information et la promotion des produits agricoles
Le 13 octobre, au sein du Conseil Agriculture qui s’est réuni à Luxembourg, les ministres de l’Agriculture de l’UE ont adopté le règlement sur l’information et la promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers. Trois délégations ont voté contre l’adoption du règlement: le Royaume-Uni, la Suède et les Pays-Bas. Le nouveau règlement s’appliquera à partir du 1er Janvier 2015.
Les prochaines étapes seront les suivantes:
• Novembre 2014: adoption par la Commission européenne du programme de travail pour 2015;
• Décembre 2014: publication des appels à propositions;
• Mars 2015: date limite pour la présentation des projets;
• Octobre 2015: sélection des projets après consultation du comité des États membres;
• Décembre 2015: conclusion de contrats.
Les Appellations d’origine protégées (AOP) et les indications géographiques protégées (IGP) ont un rôle crucial dans le nouveau règlement. oriGIn, compte tenu de sa position privilégiée de réseau mondial de groupements d’IG et de l’expérience acquise par certains de ses membres qui ont déjà bénéficié de fonds de promotion, travaillera pour se positionner comme une véritable plate-forme d’intermédiation entre groupements européens intéressés à lancer des campagnes jointes de promotion, avec une attention particulière aux marchés extra-européens (le nouveau règlement fournira jusqu’à 80% de cofinancement de l’UE pour les multiprogrammes s’adressant aux pays tiers). À cet égard, une réunion préparatoire sera organisée à Bruxelles dans la première partie de 2015.
Événements IG: Séminaire sur « les stratégies de différenciation »
Le 21 Novembre 2014, la REDD et l’Organisme intercantonal de certification (OCI) organisent un séminaire d’une journée sur les « stratégies de différenciation ». Il aura lieu dans le nouveau centre de conférence « Espace Dickens » à Lausanne (Suisse). Au centre du débat seront les marques existantes en relation avec les IG et leur compatibilité, la prolifération des labels et les intérêts / risques pour les chaînes d’approvisionnement IG d’avoir plusieurs étiquettes.
Le programme est disponible @ http://www.redd.pro/fr/content/seminaire-aop-igp-differentes-strategies-de-differentiation
Pour inscriptions s’il vous plaît contacter anna.perret@redd.pro
