20/06/2016 – #TheEconomist #IG
En réponse à l’article « For the love of pizza », publié par « The Economist » le 4 juin dans la rubrique « Charlemagne », oriGIn et AICIG ont envoyé leurs commentaires afin de clarifier les propos tenus. Veuillez…
Archives Web articles
oriGIn Alerts 20 juin 2016: #TheEconomist #IG
{autotoc option1=value1|option2=value2|…|optionN=valueN} #TheEconomist #IG En réponse à l’article « For the love of pizza », publié par « The Economist » le 4 juin dans la rubrique « Charlemagne », oriGIn et AICIG ont envoyé leurs commentaires afin de clarifier…
15/06/2016 – #LaParoleauxMembres : #Durabilité #Vin #Equalitas (de Maria Chiara Ferrarese, CSQA Certicazioni, pour Equalitas)
Durant l’évènement Vinitaly, en avril dernier, Equalitas, une société fondée par FederDoc, Unione Italiana Vini, Gruppo CSQA – Valoritalia, 3Avino et Gambero Rosso, a présenté la norme DURABILITÉ DANS LE SECTEUR VITIVINOCOLE : ORGANISATIONS, PRODUITS, TERRITOIRES (SOPT, de l’acronyme italien…
oriGIn Alerts 15 juin 2016: #LaParoleauxMembres #Durabilité #Vin #Equalitas
{autotoc option1=value1|option2=value2|…|optionN=valueN} #LaParoleauxMembres : #Durabilité #Vin #Equalitas (de Maria Chiara Ferrarese, CSQA Certicazioni, pour Equalitas) Durant l’évènement Vinitaly, en avril dernier, Equalitas, une société fondée par FederDoc, Unione Italiana Vini, Gruppo CSQA – Valoritalia, 3Avino et Gambero Rosso, a présenté…
oriGIn Alerts 10 Juin 2016: #Partenariat #ASIPI #oriGIn
{autotoc option1=value1|option2=value2|…|optionN=valueN} #Partenariat #ASIPI #oriGIn L’ASIPI, “Asociación Interamericana de Propiedad Intelectual” (l’Association interaméricaine de la propriété intellectuelle, ), un organisme à but non lucratif de spécialistes de la propriété intellectuelle, et oriGIn se sont associées pour renforcer la coopération sur…
10/06/2016 – oriGIn et l’Association interaméricaine de la propriété intellectuelle (ASIPI) se sont associées
L’ASIPI, “Asociación Interamericana de Propiedad Intelectual” (l’Association interaméricaine de la propriété intellectuelle, ), un organisme à but non lucratif de spécialistes de la propriété intellectuelle, et oriGIn se sont associées pour renforcer la coopération sur les IG. Avec l’ASPI, nous…
30/10/2010 – La Court Suprême Mexicaine a réaffirmé la protection au Mexique de l’Appellation d’Origine “Parmigiano Reggiano”
Récemment le “Consorzio di tutela del formaggio Parmigiano Reggiano” (le “Consorzio”) a saisi la justice mexicaine, en effet une entreprise mexicaine vendait son produit sous la dénomination Parmigiano Reggiano et “y apposait des symboles ou indications identiques ou similaires à…
27/03/2013 – Annulation par l’Institut mexicain de la propriété industrielle (IMPI) de la marque « Strawberries & Champagne » en défense de l’appellation d’origine « Champagne »
Le 27 mars 2013, l’IMPI a rendu une décision à la fois très importante et innovante au Mexique, à travers laquelle il a annulé l’enregistrement d’une marque cosmétique de classe 3, en statuant en faveur de l’appellation d’origine Champagne, qui…
18/09/2015 – Scotch Whisky protégée dans 17 pays africains
Début septembre, Scotch Whisky a été enregistré en tant qu’indication géographique (IG) au sein de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI). Scotch Whisky est ainsi reconnu et protégé dans les 17 pays membres de l’Organisation (Bénin, Burkina Faso, Cameroun,…
20/04/2016 – Les négociations pour un ALE UE-Japon progressent
Du 11 au 20 avril, l’UE et le Japon ont tenu à Tokyo la 16ème série de négociations pour un accord de libre échange (ALE). Cette négociation a officiellement débuté en mars 2013. Concernant les IG : La discussion a…
07-09/06/2016 – Groupe de travail chargé d’élaborer un règlement d’exécution commun à l’Arrangement de Lisbonne et à l’Acte de Genève de l’Arrangement de Lisbonne
Du 7 au 9 de juin la Première session du Groupe de travail chargé d’élaborer un règlement d’exécution commun à l’Arrangement de Lisbonne et à l’Acte de Genève de l’Arrangement de Lisbonne aura lieu à Genève. Plus d’information et le Documents…
02/06/2016 – L’UE et le Mexique entament des négociations sur le commerce et l’investissement
Le 30 mai, l’UE et le Mexique ont débuté de nouvelles négociations sur le commerce et l’investissement dans le but de moderniser et d’étendre le champ d’application de l’Accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération existant de…
oriGIn Alerts 02 Juin 2016: #Mexique #UE #NégociationsCommerciales
{autotoc option1=value1|option2=value2|…|optionN=valueN} #Mexique #UE #NégociationsCommerciales Le 30 mai, l’UE et le Mexique ont débuté de nouvelles négociations sur le commerce et l’investissement dans le but de moderniser et d’étendre le champ d’application de l’Accord de partenariat économique, de coordination politique…
oriGIn Alerts 26 mai 2016: #IGNonAgricoles : Une mise à jour au niveau communautaire
{autotoc option1=value1|option2=value2|…|optionN=valueN} #IGNonAgricoles : Une mise à jour au niveau communautaire En 2015, d’importants progrès ont été réalisé au niveau communautaire concernant la protection des indications géographiques (IG) non agricoles. Le 6 octobre 2015, le Parlement européen a adopté une…
29/03/2016 – Mise en oeuvre de Scotch Whisky en Inde
En Inde, un marché très prometteur pour les spiritueux, « Scotch Whisky » est confronté à plusieurs cas de pratiques déloyales et trompeuses. A ce propos, selon les nouvelles normes du Tribunal commerciale indien, trois sociétés ont été poursuivies en…
23/05/2016 – Une décision intéressante concernant le nom de domaine “lambrusco.wine” au regard de la UDRP
Le 29 avril, le Centre d’arbitrage et de médiation de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) a rendu une décision concernant “lambrusco.wine” au regard de la politique de règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine (communément appelée…
oriGIn Alerts 23 mai 2016: #Lambrusco #.wine #UDRP
{autotoc option1=value1|option2=value2|…|optionN=valueN} #Lambrusco #.wine #UDRP Le 29 avril, le Centre d’arbitrage et de médiation de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) a rendu une décision concernant “lambrusco.wine” au regard de la politique de règlement uniforme des litiges relatifs aux…
04/02/2016 – Règlement (UE) No 1144/2014), le premier appel à proposition a été publié
Dans le cadre de la nouvelle politique de promotion de l’UE sur les produits agricoles (Règlement (UE) No 1144/2014), le premier appel à proposition a été publié le 4 février 2016 : Programmes Simples : :JOC_2016_041_R_0003 (date limite pour présenter…
12/09/2014 – Accord sur les IGs entre la Suisse et la Jamaïque
L’accord sur les IG entre la Suisse et la Jamaïque, conclu en 2013, est rentré en vigueur le 1er Septembre 2014. Les parties ont convenu de reconnaître mutuellement et protéger les IG dans leur juridictions respectives, ainsi que de lutter…
25/04/2014 – Renforcement de la protection des IG à Singapour
L’accord de libre-échange entre l’Union Européenne et Singapour (EUSFTA), qui a été signé en septembre 2013 et qui devrait prendre effet à la fin de l’année 2014, a ouvert la voie à l’adoption d’une nouvelle loi sur les Indications Géographiques…
08/05/2014 – « Associazione fra produttori per la tutela del SALAME FELINO » v. Kraft
Le 8 mai 2014, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a rendu sa décision concernant le cas n° C-35/10 à propos de la dénomination « SALAME FELINO », après la demande de la Cour de Cassation d’Italie relative…
